Suis-je propriétaire du code?
Pour une réalisation ponctuelle, oui — il est déployé sur votre serveur et vous est remis.
Une réalisation ponctuelle est déployée sur votre serveur et le code vous est remis. Vous êtes propriétaire de la version qui a été réalisée.
Cela n'inclut pas les développements futurs. Tout ce qui est réalisé après la remise constitue un nouveau travail, à moins que vous ne soyez plutôt abonné.

